Clause de non-responsabilité : Ce document est fourni à titre informatif uniquement et ne remplace pas un avis professionnel. Il est conseillé de consulter un expert en sécurité et gestion de chantier pour l’adapter aux spécificités de chaque site et situation.
L’Attestation Nominative de Chantier est un document essentiel qui certifie la présence et la participation d’un salarié sur un chantier spécifique. Ce modèle est particulièrement utile pour justifier la présence du salarié auprès des différents acteurs du projet, comme les maîtres d’œuvre ou les administrations. Utiliser un exemple clair et précis permet d’assurer une communication transparente et de respecter les obligations légales liées à la gestion des ressources humaines sur le chantier.
Qu’est-ce qu’une Attestation Nominative de Chantier ? Il s’agit d’un document officiel qui certifie la présence d’un salarié sur un chantier précis, permettant de justifier sa participation et sa durée d’intervention.
Dans quels cas utiliser une Attestation Nominative de Chantier ? Elle est utilisée lors de la fin d’un chantier, pour justifier la présence d’un salarié auprès de l’employeur, du maître d’ouvrage ou pour des démarches administratives liées à la sécurité sociale ou à la certification.
Est-il obligatoire de fournir cette attestation ? Dans la plupart des cas, elle n’est pas obligatoire, mais elle peut être demandée pour respecter les obligations administratives ou contractuelles liées au chantier.
Qui doit la signer ? L’employeur ou le responsable du chantier doit signer cette attestation pour en garantir la véracité et la conformité.
Que doit contenir une Attestation Nominative de Chantier ? Elle doit comporter le nom et prénom du salarié, la date et la durée du chantier, le nom de l’entreprise, le lieu exact du chantier, ainsi que la signature du responsable.
Ce modèle d’attestation n’est fourni qu’à titre d’exemple pour vous guider lors de la rédaction.
Attestation Nominative de Chantier
Entre :
[Nom de l’entreprise], immatriculée sous le numéro [Numéro SIRET], dont le siège social est situé à [Adresse complète], représentée par [Nom du représentant], en qualité de [Fonction],
Et :
[Nom du salarié ou de l’artisan], demeurant à [Adresse], ayant exercé la fonction de [Fonction sur le chantier] lors du chantier du [date],
Il est important d’indiquer précisément les informations relatives à l’entreprise et au professionnel intervenant pour assurer la traçabilité du chantier.
Objet :
Ce document atteste de la présence et de la participation de [Nom du salarié ou artisan] sur le chantier situé à [lieu], du [date de début] au [date de fin], dans le cadre de l’exécution des travaux de [type de travaux].
Précisez la nature des travaux réalisés et la période concernée pour une documentation claire.
Certification :
Fait à [Ville], le [Date].
Représentant de l’entreprise
Intervenant(e) sur le chantier