Clause de non-responsabilité : Ce document est à titre informatif uniquement et ne remplace pas une évaluation juridique. Il est conseillé de consulter un professionnel du secteur financier ou juridique pour l’adapter à votre situation spécifique.
L’Attestation de prêt de véhicule est un document officiel qui confirme qu’un véhicule a été prêté à une personne pour une utilisation temporaire. Ce modèle est utile pour formaliser l’accord entre le prêteur et l’emprunteur, en précisant les détails du véhicule, la durée du prêt, ainsi que les responsabilités de chaque partie. Utiliser un exemple clair et précis permet d’assurer la transparence et de protéger les intérêts des deux parties.
Qu’est-ce qu’une Attestation de Prêt de Véhicule ? Il s’agit d’un document officiel qui atteste qu’un véhicule a été prêté par une partie à une autre, précisant les conditions, la durée du prêt, ainsi que l’état du véhicule.
Dans quels cas l’utiliser ? Elle est utilisée lors d’un prêt de véhicule entre particuliers ou entre entreprises, pour justifier la mise à disposition du véhicule en cas de contrôle ou de démarches administratives.
Faut-il rédiger cette attestation en plusieurs exemplaires ? Oui, il est conseillé d’en faire plusieurs copies, dont une pour le prêteur, une pour l’emprunteur et éventuellement une à remettre à l’autorité concernée si nécessaire.
Que doit contenir une Attestation de Prêt de Véhicule ? Elle doit mentionner l’identité des deux parties, la description du véhicule, la date et la durée du prêt, l’état du véhicule, ainsi que la signature des deux parties.
Une signature est-elle obligatoire ? Oui, la signature des deux parties est essentielle pour valider le document et engager leur responsabilité respective.
Ce document sert uniquement d’illustration et doit être adapté à votre situation spécifique.
Attestation de Prêt de Véhicule (Exemple)
Entre :
[Nom de l’établissement prêteur], dont le siège est situé à [Adresse], immatriculée sous le numéro [Numéro d’immatriculation], et [Nom de l’emprunteur], demeurant à [Adresse], titulaire du document d’identité numéro [Numéro de document].
Les informations complètes des deux parties doivent apparaître clairement pour assurer la légitimité de l’attestation.
Objet :
Il est attesté par la présente que [Nom de l’emprunteur] a reçu en prêt un véhicule dont les caractéristiques principales sont : marque [Marque], modèle [Modèle], immatriculation [Immatriculation], le [Date de prêt].
Ce paragraphe décrit précisément le véhicule prêté pour éviter toute ambiguïté.
Conditions :
Le véhicule est prêté pour une durée de [Durée] à compter du [Date de début], et doit être retourné en parfait état, conformément aux termes convenus.
Mentionnez ici la durée du prêt et toute obligation concernant l’état du véhicule.
Engagement :
L’emprunteur s’engage à utiliser le véhicule de manière responsable et à en assurer la conservation jusqu’à son retour.
Rappeler l’obligation de bonne utilisation et de restitution.
Fait à [Ville], le [Date].
Représentant de l’établissement prêteur
Emprunteur